Prochain Conseil municipal de Vouziers le 23/09/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le lundi 23 septembre 2019, à 19 h, salle Bellevue.

Ordre du jour :

Affaires financières

1       Décision modificative – Budget général

2       Décision modificative – Budget eau Vrizy

3       Participation école Saint-Louis

4       Demandes de garantie amélioration du patrimoine - Habitat08 (4a et 4b)

5       Remise gracieuse régisseur

6       Redevance pour occupation du domaine routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication pour l’année 2019

7       Subvention complémentaire à l’Association les Tourelles

Urbanisme

8       Convention sentiers de randonnée

9       Attribution du marché de travaux d’aménagement du lotissement « La Garenne II » à     Vouziers

Travaux

10    Avenant aux marchés de travaux voirie 2019

11    Avenants des lots 1, 2, 5 et 6 du marché de travaux de mise en accessibilité de l’hôtel de ville

12    Avenants des lots 3, 5 et 13 du pôle scolaire

13    RPQS service des eaux Vouziers

14    RPQS service des eaux Vrizy

15    RPQS service assainissement Vouziers

16    RPQS SPANC du SSE (pour Vrizy et Terron/Aisne)

Affaires générales

17    Avenant pour la convention ACCOR avec la région Grand Est et la Communauté de Communes

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes

 

Pour votre information, RPQS est l'abréviation du rapport sur le prix et la qualité du service

                                    SPANC est l'abréviation du service public d'assainissement non collectif

                                  

Veolia : un contrat qui a du plomb dans l'aile ?

Le conseil municipal du 02 juillet a été en bonne partie consacré aux rapports présentés par Véolia, sur le service de l'eau potable et sur celui de l'assainissement. Ces textes doivent être fournis par le délégataire du service public chaque année avant le premier juin, pour être présenté au conseil municipal suivant.

Deux responsables de Véolia étaient donc invités pour présenter les données 2018 de ces services.

On a appris que le volume moyen consommé par un ménage de 4 personnes est de 120 mètres cube, que les prélèvements ont montré une conformité à 100 % pour la bactériologie, et que les volumes vendus restent stables.

Il existe des inquiétudes sur la ressource, qui se trouve limite sur les captages existants. Le rendement du réseau de distribution est à améliorer, il existe des fuites qu'il semble difficile de détecter.

Le produit financier est de 16.000 € en 2018, mais le responsable de l'entreprise a annoncé un résultat déficitaire, du fait de l'amortissement d’investissements liés au changement de branchements en plomb.

Leur disparition est inscrite dans un avenant au contrat de délégation, avec l'objectif zéro à l'issue de cette délégation. L'an dernier, il avait été fait état de la quasi-disparition de ce type de branchement dangereux pour la santé. Cette année, plusieurs dizaines de branchements sont à nouveau signalés. La justification de cette brutale réapparition n'est pas apparue évidente, pas plus que les mesures qui seront mises en œuvre pour traiter ce problème. L'opposition municipale s'est interrogée publiquement sur ces distorsions.

Le rapport sur l’assainissement fait état d'une conformité à 100 % des prélèvements. Il reste des problèmes liés aux bassins d'orage, non traités jusqu'à aujourd'hui. Ce contrat est également annoncé comme déficitaire par le délégataire. Le coût du service est pourtant élevé pour les Vouzinois, et le taux d'impayé est de 1,35 %.

Avec les difficultés à prendre en compte (ressource en eau, fuites, branchements non-conformes, ...), et une entreprise qui perd de l'argent, on peut se demander quel serait son intérêt à renouveler sa demande de délégation du service.

Ces rapports ont été approuvés par l'assemblée, alors que la fiche présentation notait bien que le conseil devait juste prendre acte des informations contenues dans ces textes.

Conseil municipal du 02/07/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 2 juillet 2019 à 19 h, salle Bellevue.
Ordre du jour :

Informations

Adoption du procès-verbal du conseil du 21 mai 2019
Lancement du marché de travaux pour la création du lotissement La Garenne
Ouverture des postes en Conseil Communautaire le 03/07 pour :
La nouvelle organisation du pôle scolaire (remplacements contrats existants)
Un poste de catégorie C pour le responsable bibliothèque au cas où, car une personne de ce cadre d’emploi est dans la présélection.
Information sur la fuite de gaz rue verte
Information sur l’affaissement du pluvial

Travaux – Services techniques

1 Approbation du rapport annuel du délégataire du service public eau potable (VEOLIA) – année 2018
2 Approbation du rapport annuel du délégataire du service public assainissement (VEOLIA) – année 2018
3 Tarifs de location de matériel : modifications et ajouts
4 Désignation d’un délégué au SIAEP (syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable) des Grands Aulnois

Urbanisme

5 Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la concertation
6 Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet de PLU
7 Validation des conventions financières et patrimoniales du transfert des terrains des zones d’activités communales suite à la loi NOTRe (+plan en annexe)
8 Echanges parcellaires

Affaires financières

9 Subventions
Affaires scolaires et périscolaires
10 Tarifs restauration scolaire

Affaires générales

11 Adhésion à un groupement de commande (+ convention en annexe)

A l’issue du conseil : tirage au sort du jury d’assises pour 2020

Projet commercial : on prend les mêmes et on recommence

Une impression de déjà vu se dégageait lors des débats du conseil municipal de ce mardi, pendant la discussion sur l'implantation d'un projet commercial en périphérie. Le 26 février dernier, les élus avaient étudié un dossier présenté par investisseur, qui prévoyait de créer plusieurs cellules commerciales près du supermarché Aldi. Il avait été décidé de saisir la commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) afin de rassembler des arguments précis sur les conséquences de cette arrivée sur le commerce de centre-ville.

Mais cette saisie a été faite hors délai, et le porteur de projet a modifié sa demande de permis.

La question est donc revenue sur le devant de la scène, avec la même interrogation sur le bien-fondé de cette arrivée.

Le projet n'a pas été présenté en détail, mais il apparaît que la nouvelle version compte le même nombre de cellules commerciales, mais que la surface de plancher a été divisée par 3. Le retrait d'un projet de pharmacie et d'un restaurant expliquerait cette distorsion.

Le Maire et son équipe municipale souhaitent saisir à nouveau la CDAC, mettant en avant le risque de "mettre en péril le tissu commercial existant du centre-bourg, des grandes surfaces à proximité immédiate et des communes avoisinantes". C'est presque mot pour mot l'argumentaire utilisé en février dernier.

De son côté, Frédéric Courvoisier-Clément a repris également son raisonnement, en doutant de la pertinence de l'analyse de la CDAC. Il réitère son interrogation antérieure sur l'intérêt de créer une zone puis de décourager le premier investisseur qui se présente pour s'y implanter.

Finalement, l'appel à la CDAC a été validé à la grande majorité avec 3 votes en abstention.

Budget 2019 de Vouziers : des chiffres et des choix.

Réuni ce mardi 19 mars à la salle Bellevue, le Conseil municipal de Vouziers a voté le budget et toutes les délibérations qui s'y rattachent. La séance s'est déroulée tranquillement pour le Maire et son équipe, les membres de l'opposition municipale n'ayant émis que peu de critiques sur les propositions mises au vote.

Il faut dire que les taux d'imposition restent stables, alors que ce point soulève toujours des polémiques quand ils sont à la hausse. D'autre part, peu de nouveautés sont présentes dans ce budget, qui intègre des choix déjà validés antérieurement. On y retrouve donc les conséquences de la mutualisation des services avec la Communauté de Communes, la fin des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) et la poursuite des travaux du pôle scolaire.

Peu de nouveautés, mais également peu de mise en perspective politique des choix actuels et des orientations futures. Le rapport du Maire, qui accompagne la présentation chiffrée, est d'une sobriété qui frise l'ascétisme. L'introduction comporte simplement les quelques lignes que voici :

"Les dotations 2019 ne sont pas encore notifiées. Les montants 2018 ont servi de base à la proposition budgétaire.

Les états fiscaux ne sont pas connus, les recettes actualisées seront intégrées ultérieurement si nécessaire.

Cette présentation tient compte des efforts déjà engagés par la Municipalité de 2014 à 2018,en termes d'économies, de mises en concurrence des prestataires et d'étude de la tarification des services."

Quant à la conclusion, elle est encore plus courte, la voici également in extenso :

" L'épargne nette se maintient depuis 3 ans grâce aux efforts de gestion et à la commune nouvelle.

Les efforts sont à poursuivre."

On pourrait penser que l'essentiel des explications et des débats se soient déroulés lors de la commission des finances. Le compte-rendu de sa réunion du 5 mars, qui préparait le vote du budget, ne laisse pas apparaître d'échanges entre ses membres : la presque totalité du rapport de la commission est constitué du texte des différentes délibérations proposées suivi d'une ligne indiquant l'avis favorable émis par les membres présents.

Prochain conseil municipal de Vouziers mardi 19 mars 2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 19 mars 2019 à 19 heures dans la salle BELLEVUE, rue de CONDE
Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du conseil du 26 février 2019

Affaires financières
1/ Budget 2019
comptes administratifs 2018 Ville, Eaux, Assainissement et Lotissement
Affectation des résultats 2018
Rapport du Maire
- Budgets primitifs 2019
- Taux d’imposition 2019
- Délibérations (cf. compte rendu commission des finances)
Subvention au CCAS
Subventions aux associations sous contrat d’objectif
Subventions aux associations diverses
Tarif des dérogations scolaires 2019/2020
Frais de représentation du Maire

2/ Autorisation de signature d’une convention pour le paiement des indemnités de régies communales entre la commune de Vouziers et la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

Marchés publics – Urbanisme
3/ MAPA 2019VZ relatif aux travaux d’assainissement pluvial, d’enfouissement des réseaux secs et d’aménagement de voirie – rue de Prague et rue des vignes à Terron/Aisne

Affaires foncières
4/ Achat de terrain auprès de l’association Croix Rouge et de Monsieur PEZARD dans le cadre du projet MSP (Maison de Santé Pluri professionnelle)

Affaires générales
5/ Principe de recours à une Délégation Service Public (DSP) pour l’accueil « Le petit Prince »

Un retail park à Vouziers ? Le Conseil Municipal a un avis très réservé.

Le Conseil municipal s'est réuni ce mardi soir à la salle Bellevue, avec comme point principal à l'ordre du jour le débat d'orientations budgétaires.

En information, Patricia Lesieur a excusé le Maire absent à cette réunion car Yann Dugard a été appelé à rencontrer le Président à l’Élysée parmi les élus de la Région Gand Est. C'est donc la première adjointe qui l'a remplacé pour conduire ce conseil.

Une minute de silence a été respectée, suite au décès de Madame Coustier, ancienne ATSEM à l'école Dora Levi.

Les locaux du FJEP rue du Champ de Foire seront agrandis suite à l'augmentation de ses activités. C'est la communauté de communes qui portera ce projet, la ville maintenant sa contribution au niveau actuel pour le fonctionnement de l'association.

Une "course d'orientation citoyenne" sera organisée dans la commune fin juin 2019. Le but poursuivi est présenté ainsi :

• Boucler le plus rapidement possible, en équipe de 2 ou équipe « Famille » (6 personnes maximum), un parcours tracé dans la ville, en choisissant son itinéraire pour relier des balises, et en participant à des épreuves, sportives, culturelles, gastronomiques (dégustations produits locaux) et festifs disséminées sur la commune.
• Se surpasser bien sûr, mais aussi rassembler, partager, apprécier... Outre l’objectif sportif de l’épreuve, qui requiert esprit d’équipe, prise d’initiative et dépassement de soi, l’Ardenn’Orientation à également une visée citoyenne.

Le prochain conseil se tiendra le 19.03, avec en principe le vote du budget.